Comment les riches cachent leur argent ?

C’est la traduction du titre d’un article de CBC News publié le 1er Octobre 2013 :  Tax havens explained: How the rich hide money

Cet article a été commenté plusieurs fois depuis sa parution, et il a créé des vocations de journaliste dans le domaine l’optimisation fiscale :

• Manuel Domergue, de Alternative Economique, titrait « Comment j’ai ouvert un compte numéroté au Liechtenstein en 13 minutes« . Un titre racoleur d’un article écrit après avoir reçu un simple devis de la part d’un prestataire basé à Londres, pour l’ouverture d’un compte bancaire Liechtenstein. Non, il n’a pas ouvert de compte au Liechtenstein.
• BigBrowser, sur le blog du Monde avec L’Offshore pour les Nuls
• De façon plus discrète par Nora Bouazzouni, de FranceTVinfo qui publie son Petit guide à l’usage des futurs évadés fiscaux

Mais comme le dit très justement Nora Bouazzouni

Nul besoin d’être un politique ou un riche homme d’affaires pour ouvrir un compte offshore. 

Ce qui est très intéressant dans l’article de CBC News, c’est leur animation qui explique de façon très simple et très ludique un processus classique de création de société offshore et de d’optimisation fiscale.

Voici un exemple de simulation : un société offshore à Belize avec un compte bancaire au Liechtenstein.

1. Choisir un paradis fiscal : Belize

Le simulateur précise que Belize a signé avec accord d’échange d’information fiscale (TIEA) avec le Canada.  Il faut savoir que Belize a aussi signé un TIEA avec la France. Mais tant que vous n’êtes pas un Cahuzac, il y a peu de chances que vous soyez concerné.

2. Créer une identité secrète  : au travers d’une société Limited

La Limited fait partie du schéma offshore classique, elle permet d’avoir des activité de commerce et aussi de détenir des biens immobiliers.

3. Ouvrir un compte banque offshore : ici au Liechenstein

Les banques du simulateur sont toutes orientées gestion de fortune, donc peu adaptées aux activités de commerce. Cette liste semble périmée dans tous les cas.

4. Transférer l’argent : par courrier postal !

Cette page présente 7 méthodes assez connues pour transférer de l’argent offshore (il y a d’autres !) :

1. Le courrier postal est une méthode assez classique, qui marche pour des petits montants !
2. L’échange de fonds : vous trouvez une personne qui souhaite rapatrier des fonds dans votre pays, et vous échangez de comptes bancaires !  Ce qui est parfaitement illégal et peut coûter très cher (la prison).
3. La valise de billets qui devient illégale dès que plus de 10.000 EUR traversent la frontière sans être déclarés en douane.
4. Le virement unique : vous transférez tout en une seule fois si cet argent a été gagné légalement et taxé. Mais cela va déclencher une alerte chez TRACFIN et votre banquier va bloquer le virement le temps que la paperasse soit réglée (compter plusieurs semaines). Ensuite le Fisc va s’intéresser à vous !
5. Par virements de moins de 10.000 EUR : c’est moins visible au début, mais si vous en faites plusieurs et régulièrement, votre banquier va vous appeler pour comprendre, et ensuite ce sera au tour du Fisc !
6. La revente de bijoux : vous allez chez Cartier et achetez un collier à 150.000 EUR. Vous n’aurez pas besoin de le déclarer en douane, et pourrez le revendre à l’étranger. Il faut prendre en compte une éventuelle moins-value, cela reste donc rentable si la moins-value est inférieure au gain potentiel de votre investissement offshore.
7. Le procès bidon : une autre technique plus sophistiquée qui consiste à perdre un procès devant un vrai Tribunal, avec une société offshore. En cas de problème avec le Fisc, il suffit de monter le jugement. Mais selon le Tribunal, il faut compter avec les délais.

Pour rappel, le site de la douane précise que :

Les sommes (espèces ou chèques), titres (actions, obligations, etc.) ou valeurs d’un montant égal ou supérieur à 10.000 euros (ou son équivalent en devises), transportés par une personne physique, doivent être déclarés à l’administration des douanes qui effectue des contrôles en ce domaine, afin de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant de trafics illicites, notamment des stupéfiants.

Cela concerne aussi les métaux précieux et les diamants, car assimilés à des moyens de paiement, mais cela ne concerne pas les bijoux et autres marchandises en métaux précieux ou pierres précieuses (une Rolex par exemple) qui ne doivent pas, de ce fait, être déclarés.

5. Investir l’argent

Alors, si j’investis 1 Million à 3% par an pendant 3 ans, ça fait 31.307 EUR d’impôts économisés.

6. Dépenser l’argent : s’exiler dans un Paradis Fiscal

C’est la réponse à la question Comment rapatrier des fonds offshore en France ?

1. S’exiler fiscalement, temporairement ou définitivement. C’est un sujet que nous avons abordé dans notre article Comment blanchir légalement votre société offshore
2. Déclarer de faux gains aux jeux : une méthode de blanchiment d’argent très connue et peu recommandable. Plutôt que le Fisc, c’est la Douane et les Stup qui vous accuseront d’être un trafiquant de drogue !
3. Un emprunt dos-à-dos (Back-to-back) : Cela revient à se prêter de l’argent à soi-même, par l’intermédiaire de la banque, et avec un taux négocié. Il faut avoir de bonnes relations avec un Banquier Privé pour utiliser cette technique, mais ça marche !
4. Un cadeau d’un membre de la famille : il faut passer par un Trust offshore et avoir un membre de la famille qui vit à l’étranger. C’est plus complexe et il faut être bien conseillé pour valider le montage.
5. Une assurance sur une personne proche de la mort !! Vous prenez une assurance-vie offshore sur cette personne, et en êtes les bénéficiaire en cas de décès.
6. Retraits et paiement par carte bancaire : c’est sans doute la technique la plus courante, qui marche très bien pour des petits montants ou pour payer des vacances à l’étranger. Mais attention au Fisc qui peut établir le lien entre cette carte et vous (achats sur Internet livrés à la maison, etc…)
7. Risquer la prison : se déclarer auprès de la cellule de Bercy, payer les taxes et amendes, mais finalement pouvoir utiliser vos fonds offshore et accepter d’avoir perdu la bataille.

Cela donne un bon aperçu de « comment » utiliser une société offshore pour économiser des impôts. Mais gardez à l’esprit que toutes ces techniques sont évidemment connues par le Fisc, il est donc important de bien préparer votre montage fiscal et d’avoir de bons conseillers.